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STRATÉGIE D'INTERVENTION

2016-2018

PLAN D'ACTIONS

ACCORD POUR LA PAIX

MANUELS DE PROCÉDURES

Manuels de Procédures de la CVJRManuels de Procédures de la CVJR

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LE SECRETARIAT GENERAL

Le Secrétariat Général comprend :

-  un Secrétaire Général : Monsieur Abdoulaye MAKALOU

-  un Secrétaire Général adjoint : Monsieur Abdou TOURE

-  un régisseur spécial : Monsieur El Hadj Sidi TRAORE

-  un personnel d’appui (secrétaires, agent de protocole, agents de sécurité, chauffeurs, 
plantons, ronéotypistes et standardistes) 

-  une cellule de communication ;

-  une cellule informatique.

Le Secrétariat Général assiste le Président dans la gestion administrative et financière, et dans les relations avec les Ministères et autres Structures et Institutions Partenaires. Il fournit l’appui logistique et technique nécessaire au Président, aux Vice-Présidents, et aux Sous-Commissions. Il s’assure du bon fonctionnement administratif et de la coordination entre tous les services à Bamako et dans les antennes régionales. Il gère les personnels administratifs et techniques.

LES CHARGES DE MISSION

Le chargés de mission sont nommés auprès de la CVJR pour assister les sous- commissions et le Secrétariat Général, en fonction de leurs spécificités respectives. Leur tâche consiste à appuyer les commissaires et les experts dans la conduite des travaux des sous- commissions, notamment pour la préparation des termes de référence des activités, le rapportage, la rédaction de compte-rendu de réunions et de notes techniques, ainsi que toute tâche demandée par les présidents.

Les chargés de mission sont d'un niveau de formation supérieure et une expérience suffisante dans le domaine relevant des compétences de la sous-commission dont ils relèvent. Ils doivent maitriser l’outil informatique, en particulier le logiciel de traitement de texte et avoir une bonne capacité de rédaction.

Liste de chargés de missions à la C.V.J.R

  1. Monsieur Hamadoun BOCAR
  2. Madame BENGALY FatoumataSACKO
  3. Monsieur Souleymane DICKO
  4. Monsieur Mohamed Ag Aboubacrine
  5. Monsieur Ibrahima SY
  6. Monsieur Bocar KALIL
  7. Monsieur Boubacar FOFANA
  8. Madame ADIAWIAKOYE Ramatou KONE
  9. Madame Mariam KOUNTA
  10. Monsieur Abdoulaye Alassane MAÏGA
  11. Monsieur Mamadou G  SIDIBE
  12. Monsieur Ahmed Sékou TOURE
  13. Monsieur Issa KEITA
  14. Monsieur Abdoulaye Aboubacrine

LES EXPERTS

Malgré l’implication forte des commissaires et des chargés de mission dans le travail des sous- commissions, il est nécessaire de faire appel à des expertises pointues pour encadrer techniquement les travaux. Dans ce cadre, la CVJR mobilise des experts nationaux et internationaux qui appuient techniquement les travaux des sous-commissions.

Les experts sont recrutés selon des procédures ouvertes et transparentes. Ils sont soit pris en charge sur le budget propre de la CVJR, soit recrutés par la CVJR et pris en charge sur financement extérieur, ou encore mis à la disposition de la CVJR par des partenaires (coopération bilatérale, coopération multilatérale, ONG internationales, etc.).

Les experts sont des cadres d’un très haut niveau d’expertise (formation universitaire et expérience professionnelle) dans leur domaine. Ils sont chargés de préparer les travaux de base, de suivre et s’assurer de la qualité des études confiées à des consultants extérieurs, et de rédiger les premières versions des rapports intérimaires et du rapport final au sein de leurs sous- commissions respectives.

La CVJR recrute notamment des experts dans les domaines suivants :

            -Genre ;

            -Protection de l’enfance ;

            -Droit pénal (national et international) ;

            -Informatique ;

            -Communication et sensibilisation ;

            -Rédaction et édition ;

            -Investigations ;

            - Sociologie, histoire et anthropologie ;

            - Archivage ;

            - Psychologie.

La CVJR recrute également des consultants thématiques en fonction de ses besoins.

LES PERSONNES RESSOURCES

Dans un souci d’inclusion, des personnes ressources sont nommées pour appuyer les sous- commissions et les aider, pour enrichir et valider leurs rapports, ou accompagner certaines missions sur le terrain. Les personnes ressources sont des personnalités ayant une bonne connaissance des questions en discussion au niveau de la CVJR et pouvant apporter leur contribution pour une meilleure compréhension du contexte, des hommes et du milieu en général. Auprès de chaque sous-commission seront affectées deux à six personnes ressources mobilisées à mi-temps. Elles sont appelées à donner leurs avis sur les premières versions des rapports produits avant leur finalisation pour être soumis à la plénière de la CVJR. Elles pourraient également être appelées à effectuer des missions préparatoires pour une mobilisation adéquate des populations et un bon déroulement des activités sur le terrain.

LES ASSISTANTS

Il est affecté au Président, aux Vice-Présidents, et au Secrétaire Général un assistant qui aura pour mandat de préparer techniquement leurs audiences, d’en rédiger les compte rendus, de faire des recherches documentaires, et de rédiger des notes et mémo à leur demande. Les assistants sont des personnes jeunes, titulaires de diplômes d’enseignement supérieur, et maitrisant l’outil informatique.

LES ANTENNES REGIONALES

L’essentiel du travail de base devant se faire sur le terrain, la CVJR a établit des antennes régionales dans les régions directement affectées par le conflit (Mopti, Tombouctou, Gao et Kidal), ainsi qu’à Bamako, et les a dotées d’un personnel jouissant de la confiance des populations locales.

Ces antennes sont placées sous la responsabilité administrative du Secrétaire Général de la CVJR et l’autorité technique des sous-commissions pour leurs axes respectifs. Cependant, en raison de leur proximité avec les victimes et les communautés, les antennes régionales sont spécifiquement chargées du travail de prise de dépositions et d’enquêtes sur les violations graves des droits de l’homme. Elles assistent aussi les commissaires pour l’organisation des audiences et autres rencontres communautaires.

Chaque antenne est composée d’un chef d’antenne, d’un staff administratif (y compris réceptionniste, standardistes, personnel de sécurité) et d’unités mobiles d’enquête dont le nombre varie en fonction de l’importance des victimes recensées dans la région. Elles sont aussi composées d’un point focal pour chaque sous-commission, et d’une large équipe de preneurs de dépositions et d’enquêteurs.

Le personnel des antennes régionales, comme tout le personnel de la CVJR, est choisi sur la base d’un appel à candidature large, ouvert et transparent, parmi les personnes jouissant de la confiance de la population.

Tâches spécifiques

            -  Recevoir et collecter les dossiers et des requêtes et les ordonnances sur requête des victimes et des sinistrés et leur transmission à la CVJR ;

            -  Aider les victimes à présenter leurs requêtes et attestations et à préparer des dossiers de plaintes.

            -  Présenter une assistance administrative et financière pour l’intérêt des membres, agents et collaborateurs délégués pour la préparation des travaux de recherche et d’investigation sur les dossiers ainsi que les requêtes et les ordonnances sur requête ;

            -  Assister la CVJR à organiser les séances d’audition à huis clos et publiques ;

            -  Organiser les discussions et les études nécessaires et établir les preuves en cas de 
violations ;

            -  Participer dans l’exécution de la stratégie de communication de la CVJR ;

            -  Soumettre des propositions relatives aux victimes et les associations de la société 
civile sur les réparations, l’entretien de la mémoire collective et la réforme 
institutionnelle ;

            -  Coordonner avec les institutions et les directions administratives et régionales pour 
l’exécution des travaux de la CVJR sous la supervision du président de la CVJR et 
de son Secrétaire Général, y compris pour la protection des victimes et des témoins ;

            -  Effectuer toute tâche confiée par la CVJR et son assemblée plénière.

           Les points focaux 
Afin d’ancrer encore davantage la CVJR dans les localités les plus reculées du Mali, outre les antennes régionales et les unités mobiles, des points focaux seront sélectionnés parmi la société civile pour servir de relais d’information et de sensibilisation dans chacun des cercles du pays.